Blog
L’accompagnement au deuil en ESSMS
Les critères 2.7.3 et 2.7.4 du référentiel HAS encadrent l’accompagnement au deuil en ESSMS. Le deuil fait partie du...
La messagerie sécurisée de santé (MSSanté) : qu’est-ce que c’est ?
La MSSanté est une messagerie électronique sécurisée destinée aux professionnels de santé, du secteur médico-social...
La bientraitance au quotidien : une réflexion éthique au cœur des pratiques professionnelles
La bientraitance ne se limite pas à des principes inscrits dans des référentiels ou des chartes. Elle s’inscrit avant...
La citoyenneté en ESSMS gage de bientraitance
Et si la bientraitance commençait par la reconnaissance de la personne accompagnée comme citoyen ? En ESSMS, la...
Sécuriser l’accès à internet des mineurs
L’usage d’Internet par les mineurs peut engendrer des problématiques en matière de protection et d’éducation, car ils...
Focus sur le décret n°2025-1393 et le décret n°2025-1395 du 29 décembre 2025
Le décret du 29 décembre 2025, pris pour l’application de l’article L. 313-13-1 du code de l’action sociale et des...
Du côté d’Accens Avocats
Actualités juridiques
CADA : le cahier des charges a été actualisé
mai 13, 2026
Droit publicL’arrêté du 26 mars 2026 relatif au cahier des charges des centres d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) a été publié au Journal Officiel du 29 mars 2026. Sur le contexte :...
Webinaire le 7 mai – Usager violent : quelles responsabilités des dirigeants d’ESSMS ?
mai 13, 2026
EvenementsLa prise en charge d’enfants et d’adultes violents dans les ESSMS amène régulièrement à des accidents. Face à ces difficultés qui touchent l’ensemble des ESSMS (PA, PH, enfance), quelles solutions...
EHPAD : quand le Défenseur des droits revient sur l’exercice du droit de visite et l’organisation du CVS
mai 11, 2026
Droit des associations et des ESMSPar un rappel à la loi n° RAL-2026-008 du 19 février 2026, le Défenseur des droits est revenu sur le droit de visite et les conditions de fonctionnement d’un conseil...