Blog
Webinaire le 11 juin – Traçabilité : “si ce n’est pas écrit, cela n’existe pas”
Accens services et le cabinet Accens Avocats Conseils vous proposent un retour d’expérience sur la nécessaire...
Les risques de fugue et de disparition en ESSMS
Les risques de fugue et de disparition sont encadrés par le critère 2.4.1 du référentiel de la HAS. Dans le ESSMS, les...
Les objectifs du registre des activités de traitements
Le registre des activités de traitement de données personnelles est un document très important de la mise en...
Revue de presse – Vidéosurveillance : quelles règles à respecter
Dans le numéro de mai de Direction[s], retrouvez l'intervention de Patrick NAITALI, responsable de projet qualité et...
Evolutions au sein des ESSMS Recueil du consentement au sein du DIPC et du contrat de séjour
Le décret n° 2025-1395, publié au Journal officiel du 30 décembre 2025, vient modifier le contenu du contrat de séjour...
REPLAY – Webinaire le 23 avril – L’évaluation et la réévaluation du projet d’accompagnement personnalisé
Le projet d’accompagnement personnalisé est encadré par les objectifs 1.10, 2.4, 2.5, 2.6 et 2.7 du référentiel de la...
Du côté d’Accens Avocats
Actualités juridiques
Webinaire du 11 juin – Traçabilité : “si ce n’est pas écrit, cela n’existe pas”
mai 18, 2026
EvenementsRetour d’expérience sur la nécessaire traçabilité dans les ESSMS. L’écrit n’est pas dans la culture du secteur social et médico-social. Avec le développement de l’exigence de qualité, progressivement les professionnels...
Rappel à la loi du Défenseur des droits : le DIPC doit inclure les modalités de rupture de prise en charge
mai 18, 2026
Droit des associations et des ESMSPar un rappel à la loi n°2026-004 du 27 janvier 2026, le Défenseur des droits est revenu sur les conditions de rupture de prise en charge prononcée par un service...
L’expérimentation d’un nouveau formulaire MDPH simplifié
mai 15, 2026
Droit publicA été publié au Journal Officiel du 1er avril 2026, l’arrêté du 20 mars 2026 relatif à la mise en œuvre d’une expérimentation d’une version 2 du formulaire CERFA n°...