Blog
Vivre l’été en ESMS : des pratiques simples pour une saison enrichissante
Les mois de juillet et août marquent une période particulière pour les ESSMS. Si l’organisation du personnel peut...
La gestion de la canicule en ESSMS : Prévenir pour protéger
Les vagues de chaleur actuelles exposent les personnes accueillies en ESSMS à des risques graves : déshydratation,...
L’IA dans le cadre éducatif – Ministère de l’éducation nationale
Le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse a publié en juin 2025 un cadre d'usage de l'intelligence...
Les durées de conservation du dossier de l’élève
Conformément aux principes du Règlement général sur la protection des données (RGPD) - Règlement (UE) 2016/679 du 27...
Santé des femmes : la HAS appelle à une prise en charge plus juste et adaptée
Dans le cadre de la Journée internationale d’action pour la santé des femmes, le 28 mai 2025, la HAS a mis en avant...
L’utilisation du numéro d’inscription au répertoire (NIR) sur les bulletins de salaire est-il vraiment conforme au RGPD et son principe de minimisation ?
Le RGPD rappelle, à l’article 5, que toute donnée à caractère personnel doit être « adéquate, pertinente et limitée à...
Du côté d’Accens Avocats
Actualités juridiques
CADA : le cahier des charges a été actualisé
mai 13, 2026
Droit publicL’arrêté du 26 mars 2026 relatif au cahier des charges des centres d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) a été publié au Journal Officiel du 29 mars 2026. Sur le contexte :...
Webinaire le 7 mai – Usager violent : quelles responsabilités des dirigeants d’ESSMS ?
mai 13, 2026
EvenementsLa prise en charge d’enfants et d’adultes violents dans les ESSMS amène régulièrement à des accidents. Face à ces difficultés qui touchent l’ensemble des ESSMS (PA, PH, enfance), quelles solutions...
EHPAD : quand le Défenseur des droits revient sur l’exercice du droit de visite et l’organisation du CVS
mai 11, 2026
Droit des associations et des ESMSPar un rappel à la loi n° RAL-2026-008 du 19 février 2026, le Défenseur des droits est revenu sur le droit de visite et les conditions de fonctionnement d’un conseil...