Blog
OCTOBRE ROSE – Sensibilisation au cancer du sein
OCTOBRE ROSE Un mois pour sensibiliser, informer et soutenir la lutte contre le cancer du sein. Ensemble,...
Vidéosurveillance en entreprise : Rappel à l’ordre de la CNIL
La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) a procédé ce 18 septembre 2025 à la sanction d’une...
Dispositifs de géolocalisation des enfants et conformité RGPD : les bonnes pratiques
La CNIL vient de rappeler que les systèmes de géolocalisation des mineurs se développent avec l’utilisation d’outils...
Du nouveau pour la Plateforme des Données de Santé ?
La plateforme des données de santé appelée également Health Data Hub (HDH) est un organisme numérique français lancé...
Sport et handicap : l’ARS lance un appel à projets pour les ESSMS
Le sport est reconnu comme un facteur clé de santé et de bien-être. Ses bénéfices concernent aussi les personnes en...
Publication des résultats de l’évaluation HAS : transparence et qualité au service des personnes accompagnées
Au cours de l’année 2025, la Haute Autorité de Santé a annoncé la publication en ligne des résultats des évaluations...
Du côté d’Accens Avocats
Actualités juridiques
CADA : le cahier des charges a été actualisé
mai 13, 2026
Droit publicL’arrêté du 26 mars 2026 relatif au cahier des charges des centres d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) a été publié au Journal Officiel du 29 mars 2026. Sur le contexte :...
Webinaire le 7 mai – Usager violent : quelles responsabilités des dirigeants d’ESSMS ?
mai 13, 2026
EvenementsLa prise en charge d’enfants et d’adultes violents dans les ESSMS amène régulièrement à des accidents. Face à ces difficultés qui touchent l’ensemble des ESSMS (PA, PH, enfance), quelles solutions...
EHPAD : quand le Défenseur des droits revient sur l’exercice du droit de visite et l’organisation du CVS
mai 11, 2026
Droit des associations et des ESMSPar un rappel à la loi n° RAL-2026-008 du 19 février 2026, le Défenseur des droits est revenu sur le droit de visite et les conditions de fonctionnement d’un conseil...