Au cours de l’année 2025, la Haute Autorité de Santé a annoncé la publication en ligne des résultats des évaluations...
Référentiel HAS
La conduite de l’évaluation multi ESSMS
Le 8 juillet 2025, la HAS a publié une fiche pratique relative à la conduite d’une évaluation multi-ESSMS. Tous les...
La gestion de la canicule en ESSMS : Prévenir pour protéger
Les vagues de chaleur actuelles exposent les personnes accueillies en ESSMS à des risques graves : déshydratation,...
Publication des résultats d’évaluation des ESSMS : un tournant en vue d’une meilleure transparence
Le cadre de l’évaluation de la qualité dans les ESSMS connaît une évolution importante avec la publication du décret...
Fin de vie en ESSMS : un enjeu de qualité au cœur de l’actualité
Depuis le 12 mai 2025, les débats autour de la proposition de loi sur l’aide à mourir placent à nouveau la fin de vie...
La publication des résultats d’évaluation des ESSMS : un tournant en vue d’une meilleure transparence
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REPLAY – Webinaire du 24 avril – L’évaluation HAS en mouvement !! Comprendre et anticiper les évolutions pour les ESSMS
Depuis 2022, l’évaluation des ESSMS a connu une véritable transformation, marquée par l’instauration d’un nouveau...
Information sur les modalités de publication des résultats des évaluations
Le décret n° 2024-1138 du 4 décembre 2024 vient de paraître au JO. Le décret a pour objet de fixer les modalités de...
CPOM : le paiement en sus de nouvelles charges obligatoires s’impose au tarificateur
Par un arrêt du 17 juin 2024, la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS) a dit pour droit que...
En quoi le RGPD peut-il permettre d’optimiser la qualité de l’accompagnement et de la mise en œuvre des soins dans les ESMS ?
Depuis mai 2018, le RGPD impose des normes élevées en matière de protection des données personnelles et renforce les...










