02 41 42 28 38
  • Espace Qualiticien
  • Espace DPO
  • Suivre
  • Suivre
  • ACCUEIL
  • LE RGPD
    • LE RGPD DANS LES ESSMS
    • LE DPO EXTERNALISÉ
    • LES OUTILS RGPD
    • LES FORMATIONS RGPD
  • LA QUALITÉ
    • LA QUALITÉ DANS LES ESSMS
    • LE QUALITICIEN PARTAGÉ
    • LES OUTILS QUALITÉ
    • LES FORMATIONS QUALITÉ
  • BLOG
  • AGENDA
  • CONTACT

Procédures

Aucun résultat

La page demandée est introuvable. Essayez d'affiner votre recherche ou utilisez le panneau de navigation ci-dessus pour localiser l'article.

S’inscrire
Mot de passe oublié ?

Rechercher

  • Nos Replays
  • Qualité
  • RGPD
 Actualités juridiques

AIPD (10) Amélioration continue (26) Archivage (5) Bientraitance (9) Bonnes pratiques (29) CNIL (50) Collectivités territoriales (4) confidentialité (9) conformité (7) consentement (7) Conservation des données (48) contrôle (16) cybersécurité (14) Digitalisation (2) données de santé (34) données personnelles (41) DPO (27) Droit à l'image (21) DUI (100) ESSMS (44) Ethique (16) Intelligence artificielle (6) Loi du 2 janvier 2002 (1) MFR (2) Mineurs (28) personnes accompagnées (13) Procédures (52) registre des traitement (33) Risques (98) Référentiel HAS (32) sanctions (39) sécurité des données (19) évaluation (15)

LA QUALITÉ ET LE RGPD POUR LES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO SOCIAUX

Mentions légales

Politique de confidentialité

Conditions Générales de Vente

Conception : Media Dom

  • Suivre
  • Suivre

Derniers articles

L’IA dans le cadre éducatif – Ministère de l’éducation nationale

Juil 10, 2025

Le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse a publié en juin 2025 un cadre d'usage de l'intelligence artificielle en éducation, issu d'une consultation nationale menée auprès des organisations représentatives de la communauté éducative. L’intelligence...

Les durées de conservation du dossier de l’élève

Juil 7, 2025

Conformément aux principes du Règlement général sur la protection des données (RGPD) - Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, entré en vigueur le 25 mai 2018 - et plus précisément l'article 5 dudit règlement, tout traitement de données à caractère personnel doit...

L’utilisation du numéro d’inscription au répertoire (NIR) sur les bulletins de salaire est-il vraiment conforme au RGPD et son principe de minimisation ?

Juin 30, 2025

Le RGPD rappelle, à l’article 5, que toute donnée à caractère personnel doit être « adéquate, pertinente et limitée à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ». Autrement dit, si une information n’est pas indispensable à...

NOS SERVICES



La qualité dans les ESSMS



Le qualiticien partagé



Nos outils qualité



Les formations qualité

i

Le RGPD dans les ESSMS



Le DPO externalisé



Nos outils RGPD



Les formations RGPD

contact



Téléphone

02 41 42 28 38



Formulaire

Contact