Blog
L’utilisation de l’IA au sein des ESSMS
Pensez-vous mettre en place une Intelligence Artificielle dans votre établissement ? Aujourd’hui, l’utilisation de...
Mémo sur la cartographie des risques en ESSMS
Pour rappel : La gestion des risques est un enjeu majeur pour les ESSMS. C’est un outil qui garantit la qualité de...
Comment se déroule un contrôle de la CNIL ?
Vous nous sollicitez régulièrement concernant les modalités de contrôle de la CNIL, aujourd’hui il existe quatre...
REPLAY – Webinaire du 23 janvier – Quelles sont les règles d’accès au dossier médical des personnes accompagnées et des patients ?
L’accès au dossier médical est un sujet fondamental dans les ESSMS. Qui peut y accéder ? La personne accompagnée, la...
La Cour des comptes liste 7 recommandations pour améliorer l’accompagnement social
La Cour des comptes a publié son rapport pour améliorer l'accompagnement social dans les caisses d’allocations...
Focus sur le management par la qualité
Pourquoi tendre vers un management de la qualité dans les ESSMS ? Le secteur médico-social traverse depuis quelques...
Du côté d’Accens Avocats
Actualités juridiques
CADA : le cahier des charges a été actualisé
mai 13, 2026
Droit publicL’arrêté du 26 mars 2026 relatif au cahier des charges des centres d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) a été publié au Journal Officiel du 29 mars 2026. Sur le contexte :...
Webinaire le 7 mai – Usager violent : quelles responsabilités des dirigeants d’ESSMS ?
mai 13, 2026
EvenementsLa prise en charge d’enfants et d’adultes violents dans les ESSMS amène régulièrement à des accidents. Face à ces difficultés qui touchent l’ensemble des ESSMS (PA, PH, enfance), quelles solutions...
EHPAD : quand le Défenseur des droits revient sur l’exercice du droit de visite et l’organisation du CVS
mai 11, 2026
Droit des associations et des ESMSPar un rappel à la loi n° RAL-2026-008 du 19 février 2026, le Défenseur des droits est revenu sur le droit de visite et les conditions de fonctionnement d’un conseil...