02 41 42 28 38
  • Espace Qualiticien
  • Espace DPO
  • Suivre
  • Suivre
  • ACCUEIL
  • LE RGPD
    • LE RGPD DANS LES ESSMS
    • LE DPO EXTERNALISÉ
    • LES OUTILS RGPD
    • LES FORMATIONS RGPD
  • LA QUALITÉ
    • LA QUALITÉ DANS LES ESSMS
    • LE QUALITICIEN PARTAGÉ
    • LES OUTILS QUALITÉ
    • LES FORMATIONS QUALITÉ
  • BLOG
  • AGENDA
  • CONTACT

DUI

Aucun résultat

La page demandée est introuvable. Essayez d'affiner votre recherche ou utilisez le panneau de navigation ci-dessus pour localiser l'article.

S’inscrire
Mot de passe oublié ?

Rechercher

  • Nos Replays
  • Qualité
  • RGPD
 Actualités juridiques

AIPD (10) Amélioration continue (28) Archivage (6) Bientraitance (9) Bonnes pratiques (30) CNIL (53) Collectivités territoriales (4) confidentialité (9) conformité (9) consentement (7) Conservation des données (49) contrôle (18) cybersécurité (17) Digitalisation (2) données de santé (34) données personnelles (45) DPO (27) Droit à l'image (22) DUI (101) ESSMS (44) Ethique (16) Intelligence artificielle (6) Loi du 2 janvier 2002 (1) MFR (2) Mineurs (29) personnes accompagnées (13) Procédures (54) registre des traitement (36) Risques (99) Référentiel HAS (36) sanctions (39) sécurité des données (27) évaluation (21)

LA QUALITÉ ET LE RGPD POUR LES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO SOCIAUX

Mentions légales

Politique de confidentialité

Politique de cookies

Conditions Générales de Vente

Conception : Media Dom

  • Suivre
  • Suivre

Derniers articles

Publication de l’image des mineurs sur les réseaux sociaux

Sep 25, 2025

La CNIL met en garde contre les dangers de cette exposition numérique et rappelle les précautions indispensables à prendre. La publication de photos et vidéos de mineurs est de plus en plus fréquentes sur les réseaux sociaux, pourtant de telles publications n’est pas...

Droit d’accès du salarié et mails professionnels

Sep 11, 2025

Selon la CNIL, un salarié peut demander l’accès et la communication des données personnelles que l'employeur a en sa possession y compris celles contenues dans les courriels. Dans un arrêt du 18 juin 2025 (chambre sociale, n° 23-19.022), la Cour de cassation réaffirme...

Du nouveau pour la Plateforme des Données de Santé ?

Sep 4, 2025

La plateforme des données de santé appelée également Health Data Hub (HDH) est un organisme numérique français lancé en 2019 pour centraliser et sécuriser les données de santé. Son objectif est de favoriser l'innovation et l'amélioration de la qualité des soins en...

NOS SERVICES



La qualité dans les ESSMS



Le qualiticien partagé



Nos outils qualité



Les formations qualité

i

Le RGPD dans les ESSMS



Le DPO externalisé



Nos outils RGPD



Les formations RGPD

contact



Téléphone

02 41 42 28 38



Formulaire

Contact

Gérer le consentement
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}