Blog
Grossesse en ESSMS : Les nouvelles recommandations de la HAS
Le 17 juin 2025, la Haute Autorité de Santé (HAS) a publié une recommandation pour la prévention des risques liés à la...
Les données de santé
Le règlement général sur la protection des données (RGPD), à son article 4, paragraphe 15, définit les données de...
Fibromyalgie : Les nouvelles recommandations de la HAS
La Haute Autorité de santé met à disposition des professionnels accompagnant les patients adultes une recommandation...
Les hackers ne prennent pas de vacances
Lorsque vous partez en vacances, la bonne gestion des données personnelles reste primordiale. Il est important de...
Vivre l’été en ESMS : des pratiques simples pour une saison enrichissante
Les mois de juillet et août marquent une période particulière pour les ESSMS. Si l’organisation du personnel peut...
La gestion de la canicule en ESSMS : Prévenir pour protéger
Les vagues de chaleur actuelles exposent les personnes accueillies en ESSMS à des risques graves : déshydratation,...
Du côté d’Accens Avocats
Actualités juridiques
Retrait d’habilitation d’un SAAD : le risque de conflit d’intérêts ne suffit pas
mars 20, 2026
Droit publicFaits : Le département de Mayotte avait autorisé une association à créer un service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) et habilité celle-ci à intervenir auprès des bénéficiaires de l’aide personnalisée...
Accueil du jeune enfant : la foire aux questions a été actualisée !
mars 18, 2026
Droit des associations et des ESMSLe 19 février 2026, le gouvernement a actualisé la foire aux questions (FAQ) relative à la réglementation applicable aux modes d’accueil du jeune enfant. L’objectif de la FAQ est d’apporter...
Harcèlement moral : injures racistes ignorées et avertissements infondés conduisent à la nullité du licenciement
mars 16, 2026
Droit socialFaits : Un salarié est engagé en qualité d’aide-soignant, par une association qui gère trois EHPAD. Un an après son arrivée, il reçoit un premier avertissement qu’il conteste. 4 mois après,...