Blog
La bientraitance au quotidien : une réflexion éthique au cœur des pratiques professionnelles
La bientraitance ne se limite pas à des principes inscrits dans des référentiels ou des chartes. Elle s’inscrit avant...
La citoyenneté en ESSMS gage de bientraitance
Et si la bientraitance commençait par la reconnaissance de la personne accompagnée comme citoyen ? En ESSMS, la...
Sécuriser l’accès à internet des mineurs
L’usage d’Internet par les mineurs peut engendrer des problématiques en matière de protection et d’éducation, car ils...
Focus sur le décret n°2025-1393 et le décret n°2025-1395 du 29 décembre 2025
Le décret du 29 décembre 2025, pris pour l’application de l’article L. 313-13-1 du code de l’action sociale et des...
REPLAY – Webinaire du 22 janvier : Mettre en conformité ses outils de communication
💢 Aujourd’hui, blogs, réseaux sociaux, formulaires en ligne et sites web sont devenus des outils incontournables pour...
Protéger ses données sur les réseaux sociaux
Ces dernières années, les réseaux sociaux se sont imposés dans notre quotidien, rendant la protection des données...
Du côté d’Accens Avocats
Actualités juridiques
Retrait d’habilitation d’un SAAD : le risque de conflit d’intérêts ne suffit pas
mars 20, 2026
Droit publicFaits : Le département de Mayotte avait autorisé une association à créer un service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) et habilité celle-ci à intervenir auprès des bénéficiaires de l’aide personnalisée...
Accueil du jeune enfant : la foire aux questions a été actualisée !
mars 18, 2026
Droit des associations et des ESMSLe 19 février 2026, le gouvernement a actualisé la foire aux questions (FAQ) relative à la réglementation applicable aux modes d’accueil du jeune enfant. L’objectif de la FAQ est d’apporter...
Harcèlement moral : injures racistes ignorées et avertissements infondés conduisent à la nullité du licenciement
mars 16, 2026
Droit socialFaits : Un salarié est engagé en qualité d’aide-soignant, par une association qui gère trois EHPAD. Un an après son arrivée, il reçoit un premier avertissement qu’il conteste. 4 mois après,...